205 résultats pour "Accessibilité"
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Deuxième comité stratégique des mobilités jop paris 2024
À la suite de son engagement, mardi 13 décembre 2022, le ministre délégué chargé des Transports, M. Clément Beaune, a présidé aux…
Paris 2024
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Réunion du comité national de suivi de l'école inclusive
Trois mois après une rentrée scolaire toujours plus inclusive, avec la création de nombreux dispositifs de scolarisation et le…
École inclusive
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Enquête nationale portant sur les impacts du nanisme
Discours de Mme Geneviève Darrieussecq à l'occasion du colloque de l'association des personnes de petites tailles (APPT) qui a…
Nanisme
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Le Conseil National Consultatif des Personnes Handicapées (CNCPH) adopte un…
Le Premier ministre a annoncé le 15 novembre 2021 le développement d’une offre de taxis franciliens accessibles aux personnes à…
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Accessibilité du processus électoral aux personnes en situation de handicap :…
L’accessibilité des bureaux de vote et des opérations électorales fait l’objet d’une réglementation issue de la loi du 11 février…
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Développer les mobilités actives pour lutter contre la perte d’autonomie : Jean…
Le député Jean-Marc Zulesi a remis ce jour son rapport sur les mobilités actives à Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès…
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Améliorer l'accessibilité et l'accès aux droits : mettre en œuvre la…
Dans le cadre de la présidence française du Conseil de l’Union européenne, Sophie Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier…
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Accessibilité téléphonique : pour un choc de simplification
L’accessibilité des communications téléphoniques suppose, aux termes de la loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République…
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Accessibilité téléphonique : une solution universelle à l’horizon 2024 pour les…
À l’occasion du comité interministériel du handicap du 3 février 2022, Jérémie Boroy, président du Conseil national consultatif…
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2ème Comité national de suivi de l’université inclusive
Frédérique Vidal, ministre de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, et Sophie Cluzel, secrétaire d’Etat…
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Vous êtes dans un établissement recevant du public (ERP) ? Devenez accessible !
Le bilan de l’ordonnance de 2014 sur l’accessibilité révèle que sur les 2 millions d’ERP en France, 700 000 sont entrés dans le…
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Déploiement national des « Ambassadeurs de l’accessibilité »
Sophie Cluzel, Secrétaire d’Etat auprès du Premier Ministre chargée des personnes handicapées et Sarah El Haïry, Secrétaire d…
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Le crédit d’impôt pour adapter son logement prolongé jusqu’au 31 décembre 2023
Compte tenu de l’utilité sociale du crédit d'impôt accordé pour les dépenses d'équipement qui permettent l'accessibilité des…
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Le Gouvernement accélère la mise en accessibilité des démarches administratives…
En visite à l’école Simplon à Montreuil, Amélie de Montchalin et Sophie Cluzel ont annoncé la signature conjointe d’une…
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1er janvier 2021 : Entrée en vigueur des logements évolutifs
L’obligation de construire des logements neufs avec des salles de bain adaptables avec zéro ressaut de douche sera effective dès…
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Le Conseil national du numérique publie un rapport sur l’accessibilité numérique
Saisi par Sophie Cluzel, secrétaire d’Etat chargée des Personnes handicapées, et Cédric O, secrétaire d’Etat chargé du Numérique,…
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8 octobre 2019 : 1 an de l'accessibilité téléphonique
Sophie Cluzel s'exprime dans le cadre des 1 an de l'accessibilité téléphonique pour les personnes sourdes et malentendantes.
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La directive européenne d’accessibilité des biens et des services…
Sophie Cluzel, Secrétaire d’Etat chargée des Personnes handicapées, se réjouit de l’adoption définitive de la directive…
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