Accessibilité
-
Rapport relatif à l’accessibilité des programmes de télévision aux personnes…
Sophie Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier ministre chargée des Personnes handicapées, a recueilli les conclusions du…
Publié le
-
Déplacement à Londres dans le cadre du Tour d'Europe des bonnes pratiques pour…
Après le Danemark, la Suède et la Belgique, Madame Sophie Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier ministre chargée des…
Publié le
-
Elisabeth BORNE et Sophie CLUZEL confirment la priorité donnée à l…
«Dans» le cadre de la semaine des associations, Élisabeth BORNE, Ministre chargée des Transports, et Sophie CLUZEL, Secrétaire d…
Publié le
-
Registre d'accessibilité obligatoire : un guide pour les ERP
A partir du 22 octobre, les établissements recevant du public (ERP) devront mettre à disposition un registre public d…
Publié le
-
Mise en accessibilité des établissements recevant du public : où en sommes-nous…
La loi « pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées » du 11 février…
Publié le
-
La loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances
[La loi du 11 février 2005 ->https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000809647&dateTexte=&categorieLien…
Publié le
