Détail des résultats de recherche

• Formulaire d’engagement d’usagers

  (PDF - 81.82 Ko)

  Date de mise à jour le 5 décembre 2025

• Fiche d'évaluation des besoins pour un véhicule pour personnes en situation de handicap (VPH)

  (PDF - 387.34 Ko)

  Date de mise à jour le 5 décembre 2025

• Fiche de préconisation pour un véhicule pour personnes en situation de handicap (VPH)

  (PDF - 460.45 Ko)

  Date de mise à jour le 5 décembre 2025

• Logo 100 % santé fauteuil

  (ZIP - 285.97 Ko)

  Date de mise à jour le 28 novembre 2025

• Réforme de la prise en charge intégrale des fauteuils roulants | Sticker 40x80mm

  (PDF - 509.09 Ko)

  Date de mise à jour le 28 novembre 2025

• Réforme de la prise en charge intégrale des fauteuils roulants | Sticker 40x80mm avec traits de coupe

  (PDF - 513.77 Ko)

  Date de mise à jour le 28 novembre 2025

• Réforme de la prise en charge intégrale des fauteuils roulants | Flyer A5

  (PDF - 687.81 Ko)

  Date de mise à jour le 28 novembre 2025

• Réforme de la prise en charge intégrale des fauteuils roulants | Flyer A5 avec traits de coupe

  (PDF - 692.84 Ko)

  Date de mise à jour le 28 novembre 2025

• Réforme de la prise en charge intégrale des fauteuils roulants | Affiche A3

  (PDF - 641.42 Ko)

  Date de mise à jour le 28 novembre 2025

• Réforme de la prise en charge intégrale des fauteuils roulants | Affiche A3 avec traits de coupe

  (PDF - 645.66 Ko)

  Date de mise à jour le 28 novembre 2025

• Réforme de la prise en charge des fauteuils roulants | Annexe 2 - Exigences de performance

  (PDF - 1.28 Mo)

  Date de mise à jour le 25 novembre 2025

• Réforme de la prise en charge des fauteuils roulants | Annexe 1 - Lexique

  (PDF - 137.62 Ko)

  Date de mise à jour le 25 novembre 2025

• Réforme de la prise en charge des fauteuils roulants | Nomenclature titre I de la LPP

  (PDF - 158.52 Ko)

  Date de mise à jour le 25 novembre 2025

• Réforme de la prise en charge des fauteuils roulants | Nomenclature titre IV de la LPP

  (PDF - 697.92 Ko)

  Date de mise à jour le 25 novembre 2025

• Télécharger le PDF accessible | Dossier de presse – Stratégie nationale TND 2023-2027

  (PDF - 5.1 Mo)

  Date de mise à jour le 19 novembre 2025

  Ce document se trouve dans :

  Nouvelle stratégie nationale pour les troubles du neurodéveloppement : autisme, Dys, TDAH, TDI

• Guidance parentale dans les troubles du neurodéveloppement | Septembre 2025

  (PDF - 937.63 Ko)

  Date de mise à jour le 13 octobre 2025

  Ce document se trouve dans :

  Un guide pour venir en aide aux familles et aux professionnels, et mieux accompagner les enfants concernés par un trouble du neurodéveloppement

• Panorama du handicap en France – 20 fiches pratiques | PDF accessible

  (PDF - 1.97 Mo)

  Date de mise à jour le 6 octobre 2025

  Ce document se trouve dans :

  Colloque : 50 ans d’action publique sur le handicap en France

• Imaginez un quotidien où rien n'est vraiment pensé pour vous | Dossier de presse | PDF accessible | Septembre 2025

  (PDF - 7.55 Mo)

  Date de mise à jour le 1 octobre 2025

  Ce document se trouve dans :

  Accessibilité : une boîte à outils numérique pour accompagner les élus dans la mise en accessibilité de leurs territoires