413 résultats
Détail des résultats de recherche
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Fiche de préconisation pour un véhicule pour personnes en situation de handicap (VPH)
(DOCX - 130.07 Ko)
Date de mise à jour le 20 janvier 2026
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Fiche d'évaluation des besoins pour un véhicule pour personnes en situation de handicap (VPH)
(DOCX - 51.63 Ko)
Date de mise à jour le 20 janvier 2026
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Guidance parentale dans les troubles du neurodéveloppement | Septembre 2025 | PDF accessible
(PDF - 1014.92 Ko)
Date de mise à jour le 24 décembre 2025
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Réforme de la prise en charge des fauteuils roulants | Nomenclature titre IV de la LPP
(PDF - 751.93 Ko)
Date de mise à jour le 23 décembre 2025
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Réforme de la prise en charge des fauteuils roulants | Nomenclature titre I de la LPP
(PDF - 182.78 Ko)
Date de mise à jour le 23 décembre 2025
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Réforme de la prise en charge des fauteuils roulants | Annexe 1 - Lexique
(PDF - 87.59 Ko)
Date de mise à jour le 23 décembre 2025
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Réforme de la prise en charge des fauteuils roulants | Annexe 2 - Exigences de performance
(PDF - 2.72 Mo)
Date de mise à jour le 23 décembre 2025
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Circulaire relative à la prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap | Décembre 2025
(PDF - 18 Mo)
Date de mise à jour le 9 décembre 2025
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Réforme de la prise en charge intégrale des fauteuils roulants | Sticker 40x80mm
(PDF - 509.09 Ko)
Date de mise à jour le 28 novembre 2025
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Réforme de la prise en charge intégrale des fauteuils roulants | Sticker 40x80mm avec traits de coupe
(PDF - 513.77 Ko)
Date de mise à jour le 28 novembre 2025
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Réforme de la prise en charge intégrale des fauteuils roulants | Flyer A5
(PDF - 687.81 Ko)
Date de mise à jour le 28 novembre 2025
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Réforme de la prise en charge intégrale des fauteuils roulants | Flyer A5 avec traits de coupe
(PDF - 692.84 Ko)
Date de mise à jour le 28 novembre 2025
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Réforme de la prise en charge intégrale des fauteuils roulants | Affiche A3
(PDF - 641.42 Ko)
Date de mise à jour le 28 novembre 2025
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Réforme de la prise en charge intégrale des fauteuils roulants | Affiche A3 avec traits de coupe
(PDF - 645.66 Ko)
Date de mise à jour le 28 novembre 2025
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Télécharger le PDF accessible | Dossier de presse – Stratégie nationale TND 2023-2027
(PDF - 5.1 Mo)
Date de mise à jour le 19 novembre 2025