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Vacances adaptées organisées (VAO)
Un agrément « vacances adaptées organisées » (VAO) est nécessaire pour organiser des activités de vacances avec hébergement d’une…
Procédure administrative
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Offre médico-sociale : 1er comité de pilotage
Les ministres Aurore Bergé et Fadila Khattabi ont présidé le premier comité de pilotage de la transformation de l’offre médico…
Transformation de l'offre
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Aurore Bergé et Fadila Khattabi rendent publiques les conclusions du rapport de…
Aurore Bergé et Fadila Khattabi rendent publiques les conclusions du rapport de l’IGAS sur l’incendie de Wintzenheim
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Comité interministériel du handicap du 20 septembre 2023
La Première ministre, Elisabeth Borne, a présidé, ce mercredi 20 septembre 2023, le 8e Comité interministériel du handicap (CIH)…
CIH
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Consultation publique sur l’accessibilité
Lancement d’une consultation publique sur l’accessibilité des bâtiments du secteur de l’hôtellerie et de la restauration en vue…
Paris 2024
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Déploiement d'ampleur du comité interministériel
Jean-Christophe Combe, ministre des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes handicapées, Geneviève Darrieussecq, ministre…
Habitat inclusif
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Réunion du comité national de suivi de l'école inclusive
Trois mois après une rentrée scolaire toujours plus inclusive, avec la création de nombreux dispositifs de scolarisation et le…
École inclusive
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Enquête nationale portant sur les impacts du nanisme
Discours de Mme Geneviève Darrieussecq à l'occasion du colloque de l'association des personnes de petites tailles (APPT) qui a…
Nanisme
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Comité interministériel du handicap du 6 octobre 2022
Ce comité interministériel du handicap, le premier de ce quinquennat, en réunit le gouvernement et l’ensemble des représentants…
CIH
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Discours de Mme Geneviève Darrieussecq au CHICAM
Discours de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée des Personnes handicapées au centre hospitalier intercommunal…
Baromètre
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2 500 solutions nouvelles sur le territoire national pour prévenir les départs…
A ce jour, 7 000 adultes et 1 500 enfants français en situation de handicap sont accueillis dans des établissements belges…
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Le deuxième comité de pilotage de l’habitat inclusif marque la mobilisation…
Le 22 novembre 2021, les ministres Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la Transition écologique,…
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Crise Covid-19 : le Gouvernement prolonge l’aide à la mise à disposition de…
Le 1er décembre 2020 le Gouvernement engageait un dispositif de soutien pour faciliter la mise à disposition de salariés en…
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Le lancement d’un Comité de Pilotage de l’Habitat inclusif marque la…
Le 24 février 2021, les ministres Jacqueline Gourault, Ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les…
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Le crédit d’impôt pour adapter son logement prolongé jusqu’au 31 décembre 2023
Compte tenu de l’utilité sociale du crédit d'impôt accordé pour les dépenses d'équipement qui permettent l'accessibilité des…
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L'aide à la vie partagée, une mesure phare pour accompagner le déploiement de l…
Le Gouvernement a souhaité prendre une mesure « starter » en proposant aux départements de mettre en place, dès 2021, l’Aide à la…
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1er janvier 2021 : Entrée en vigueur des logements évolutifs
L’obligation de construire des logements neufs avec des salles de bain adaptables avec zéro ressaut de douche sera effective dès…
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L'Etat assouplit les protocoles sanitaires et le fonctionnement des…
Continuité des réponses médico-sociales à domicile ou en hébergement, accès aux vacances, aux loisirs, solutions de répit, accès…
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