582 résultats
Détail des résultats de recherche
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Accessibilité du processus électoral aux personnes en situation de handicap :…
L’accessibilité des bureaux de vote et des opérations électorales fait l’objet d’une réglementation issue de la loi du 11 février…
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Améliorer l'accessibilité et l'accès aux droits : mettre en œuvre la…
Dans le cadre de la présidence française du Conseil de l’Union européenne, Sophie Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier…
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Professionnels du secteur des personnes âgées et personnes en situation de…
Vendredi 11 février 2022, la publication du décret d’application de l’article 42 de la Loi de Financement de la Sécurité Sociale …
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Lancement d’un appel à projet pour l’expérimentation de six lieux ressources en…
La communication alternative et améliorée, un levier pour renforcer le pouvoir d’agir des personnes.
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Accessibilité téléphonique : une solution universelle à l’horizon 2024 pour les…
À l’occasion du comité interministériel du handicap du 3 février 2022, Jérémie Boroy, président du Conseil national consultatif…
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2ème Comité national de suivi de l’université inclusive
Frédérique Vidal, ministre de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, et Sophie Cluzel, secrétaire d’Etat…
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Installation du Comité Stratégique relatif à la compensation du handicap des…
Créé par l’article 4 de la loi du 6 mars 2020 visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap, le Comité…
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Mise en œuvre de la feuille de route « santé mentale et psychiatrie »
Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la Santé et Sophie Cluzel, secrétaire d’Etat chargée des personnes handicapées, ont…
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Pass sanitaire et obligation vaccinale
Afin de vaincre l’épidémie et sortir de la crise sanitaire, de nouvelles mesures sont applicables au sein des structures…
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Covid-19 | Accélération de la campagne de vaccination à destination des…
Afin de protéger la santé des personnes en situation de handicap hébergées en établissements et leurs professionnels…
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COVID–19 - Mesures concernant les personnes en situation de handicap et leurs…
La dégradation du contexte sanitaire a conduit le Président de la République à mettre en place un dispositif renforcé de freinage…
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COVID–19 | Mesures concernant les personnes en situation de handicap et leurs…
La dégradation de la situation sanitaire conduit le Gouvernement à mettre en œuvre de nouvelles mesures, territorialisées dans…
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Accélération de la campagne de vaccination à destination des résidents et des…
Suite à l’avis rendu par la Haute autorité de santé (HAS) autorisant l’utilisation du vaccin d’AstraZeneca, avec une…
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Le crédit d’impôt pour adapter son logement prolongé jusqu’au 31 décembre 2023
Compte tenu de l’utilité sociale du crédit d'impôt accordé pour les dépenses d'équipement qui permettent l'accessibilité des…
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Accélération de la campagne de vaccination nationale Covid-19 en faveur des…
Comme annoncé par le Premier ministre Jean CASTEX, et le ministre des Solidarités et de la Santé, Olivier VERAN, les adultes…
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Covid-19 : Renforcement des équipes soignantes des établissements médico…
Dans le contexte de reprise épidémique de la Covid-19, les établissements médico-sociaux d’hébergement pour personnes handicapées…
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COVID–19 : mesures concernant les personnes en situation de handicap et leurs…
La dégradation du contexte sanitaire a conduit le Président de la République à mettre en œuvre un nouveau confinement. Cette…
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Le Gouvernement accélère la mise en accessibilité des démarches administratives…
En visite à l’école Simplon à Montreuil, Amélie de Montchalin et Sophie Cluzel ont annoncé la signature conjointe d’une…
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