402 résultats
Détail des résultats de recherche
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Accessibilité : une boîte à outils numérique pour accompagner les élus des territoires
À l’occasion des 20 ans de la loi du 11 février 2005 sur le handicap, le Gouvernement renforce son engagement en faveur de l…
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Covid-19 et autisme : retrouvez tous les dispositifs d’appui mis en place
La période de confinement pendant la crise sanitaire est un moment particulièrement complexe pour les familles d’enfants autistes…
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Guide pour l’application de la nomenclature des ESSMS
La réforme engagée par le décret n°2017-982 du 9 mai 2017 relatif à la nomenclature des établissements et services sociaux et…
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Foire aux questions
Une boîte aux lettres DGCS-handicap@social.gouv.fr permet de recueillir toute question nouvelle. Il est prévu de réunir une ou…
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Registre d'accessibilité obligatoire : un guide pour les ERP
A partir du 22 octobre, les établissements recevant du public (ERP) devront mettre à disposition un registre public d…
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Journée nationale des aidants : le guide pratique édité par les Ministères…
11 millions d’aidants en France à accompagner accompagnent leurs proches en situation de handicap ou de dépendance. A l’occasion…
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