178 résultats pour "Accessibilité"
Détail des résultats de recherche
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Comité interministériel du handicap 2023
La Première ministre, Elisabeth Borne, a présidé, ce mercredi 20 septembre 2023, le 8e Comité interministériel du handicap (CIH)…
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Jérémie Boroy reconduit président du CNCPH
Le Conseil national consultatif des Personnes handicapées (CNCPH) est une instance consultative qui a pour mission d’assurer la…
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Consultation publique sur l’accessibilité
Lancement d’une consultation publique sur l’accessibilité des bâtiments du secteur de l’hôtellerie et de la restauration en vue…
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Déplacement de Geneviève Darrieussecq dans la région dunkerquoise
Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée des personnes handicapées s’est rendu ce lundi 6 février dans la région…
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Nomination d’Isabelle Saurat au poste de déléguée interministérielle à l…
Isabelle Saurat, conseillère maître à la Cour des comptes, a été nommée ce jour, en conseil des ministres, déléguée…
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Deuxième comité stratégique des mobilités jop paris 2024
À la suite de son engagement, mardi 13 décembre 2022, le ministre délégué chargé des Transports, M. Clément Beaune, a présidé aux…
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Réunion du comité national de suivi de l'école inclusive
Trois mois après une rentrée scolaire toujours plus inclusive, avec la création de nombreux dispositifs de scolarisation et le…
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Le Conseil National Consultatif des Personnes Handicapées (CNCPH) adopte un…
Le Premier ministre a annoncé le 15 novembre 2021 le développement d’une offre de taxis franciliens accessibles aux personnes à…
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Accessibilité du processus électoral aux personnes en situation de handicap :…
L’accessibilité des bureaux de vote et des opérations électorales fait l’objet d’une réglementation issue de la loi du 11 février…
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Développer les mobilités actives pour lutter contre la perte d’autonomie : Jean…
Le député Jean-Marc Zulesi a remis ce jour son rapport sur les mobilités actives à Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès…
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Améliorer l'accessibilité et l'accès aux droits : mettre en œuvre la…
Dans le cadre de la présidence française du Conseil de l’Union européenne, Sophie Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier…
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Accessibilité téléphonique : pour un choc de simplification
L’accessibilité des communications téléphoniques suppose, aux termes de la loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République…
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Accessibilité téléphonique : une solution universelle à l’horizon 2024 pour les…
À l’occasion du comité interministériel du handicap du 3 février 2022, Jérémie Boroy, président du Conseil national consultatif…
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2ème Comité national de suivi de l’université inclusive
Frédérique Vidal, ministre de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, et Sophie Cluzel, secrétaire d’Etat…
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Vous êtes dans un établissement recevant du public (ERP) ? Devenez accessible !
Le bilan de l’ordonnance de 2014 sur l’accessibilité révèle que sur les 2 millions d’ERP en France, 700 000 sont entrés dans le…
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Déploiement national des « Ambassadeurs de l’accessibilité »
Sophie Cluzel, Secrétaire d’Etat auprès du Premier Ministre chargée des personnes handicapées et Sarah El Haïry, Secrétaire d…
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Le crédit d’impôt pour adapter son logement prolongé jusqu’au 31 décembre 2023
Compte tenu de l’utilité sociale du crédit d'impôt accordé pour les dépenses d'équipement qui permettent l'accessibilité des…
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Le Gouvernement accélère la mise en accessibilité des démarches administratives…
En visite à l’école Simplon à Montreuil, Amélie de Montchalin et Sophie Cluzel ont annoncé la signature conjointe d’une…
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