1647 résultats
Détail des résultats de recherche
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Aide aux enfants handicapés
À qui s’adresse l’allocation d’éducation ? Quel est le montant de la prestation de compensation ? Que comprend le…
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Handicap et emploi
Qui peut être reconnu travailleur handicapé ? Qui peut être accueilli en Ésat ? À quelles ressources les personnes en…
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Mise en accessibilité des établissements recevant du public : où en sommes-nous…
La loi « pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées » du 11 février…
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L’offre de logement pour les personnes en situation de handicap
L’habitat inclusif, qu'est-ce que c'est ?L’habitat inclusif pour les personnes handicapées et les personnes âgéesLe logement en…
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Convention internationale des droits des personnes handicapés
Les 3 priorités identifiées concernant lors des travaux préparatoires du CIH :La désignation au sein des administrations d’un ou…
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Compensation ressources
La commission constate et regrette vivement qu’une fois encore les questions liées aux ressources et à la compensation du…
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Accessibilité
Les contributions du CNCPH (2013)Suite à l'analyse relative au rapport de la Sénatrice Claire-Lise Campion, le CNCPH entend…
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Emploi
La présente note fait suite à la présentation faite en date du 26 mars 2013 par Madame Jaeggy-Roulmann, conseillère emploi au…
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Education
La présente note fait suite à la présentation des objectifs du prochain Comité interministériel du handicap faite devant la…
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Organisation institutionnelle
La fragmentation de la gouvernance tant au niveau national que sur les strates territoriales déconcentrées et décentralisées sont…
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Le 114 : le numéro d'urgence pour personnes sourdes ou malentendantes
Le 114 : un numéro d'urgence au service des personnes ayant des difficultés à parler ou à entendre (sourds malentendants,…
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Prévenir et lutter contre la malveillance
La maltraitance, qu’est-ce que c’est ? En 1987, le Conseil de l’Europe a défini la maltraitance comme une violence se…
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Autres sites utiles
Le Ministère de la justice Bureaux d’aide aux victimes Dès fin 2015, tous les tribunaux de grande instance seront dotés d…
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Mesures de protection et d'accompagnement
La loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs a mis en place un dispositif gradué de protection et…
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Mandataires judiciaires à la protection des majeurs
Les mandataires judiciaires à la protection des majeurs exercent à titre habituel les mesures de protection des majeurs …
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Financement des mesures de protection
La loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs a prévu qu'à partir du 1er janvier 2009, date d…
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Discours de Sophie CLUZEL lors de l'inauguration du Foyer d’accueil médicalisé …
Discours de Sophie CLUZEL, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des Personnes handicapées. Inauguration du Foyer…
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Handicap et scolarisation
La scolarisation des élèves en situation de handicapDe la maternelle au baccalauréat Le ministère de l’Éducation nationale…
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